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Brevet européen · EP2445906 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2445906
Numéro de demande
EP10726052
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juin 2010
Publié
2 mai 2012
Délivré
23 juil. 2014
Radié
30 juin 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 413/12 (2006.01)
C07D 413/14 (2006.01)
C07D 417/14 (2006.01)
A01N 43/80 (2006.01)
C07D 207/20 (2006.01)
C07D 401/04 (2006.01)
C07D 403/04 (2006.01)
C07D 409/12 (2006.01)
C07D 409/14 (2006.01)
A01N 43/36 (2006.01)
A01N 43/40 (2006.01)
Priorité
GB 0910768 22.06.2009
GB 0910767 22.06.2009
WO PCT/EP2009/059563 24.07.2009
EP 10153810 17.02.2010
Demande PCT
PCT/EP2010/058207 11.06.2010
Publication PCT
WO2010/149506 29.12.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

  2. 23 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.07.2014

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.