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Brevet européen · EP2445971 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2445971
Numéro de demande
EP10725136
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juin 2010
Publié
2 mai 2012
Délivré
27 nov. 2013
Radié
30 juin 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09B 69/00 (2006.01)
G02F 1/167 (2006.01)
Priorité
EP 09163640 24.06.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/058206 11.06.2010
Publication PCT
WO2010/149505 29.12.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2020

  2. 27 nov. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.11.2013

Parties

Titulaire

BASF SE

67056 Ludwigshafen, DE

Inventeur

HAYOZ, Pascal

CH-4114 Hofstetten

LAMATSCH, Bernd

CH-4125 Riehen

FONTANA, Margherita

CH-4053 Basel

BURKHARDT, Stephan

CH-4460 Gelterkinden

MICHAU, Laurent

F-68128 Rosenau, FR

LEHMANN, Urs

CH-4057 Basel

BUGNON, Philippe

CH-1724 Le Mouret

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.