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Brevet européen · EP2446160 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2446160
Numéro de demande
EP10745465
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juin 2010
Publié
2 mai 2012
Délivré
3 juin 2015
Fin de la protection au plus tard
22 juin 2030
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
F16C 32/04 (2006.01)
H02K 7/09 (2006.01)
Priorité
US 820698 22.06.2010
US 219970 P 24.06.2009
Demande PCT
PCT/US2010/039582 23.06.2010
Publication PCT
WO2011/005552 13.01.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 oct. 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich → Dr. Lusuardi AG, Stockerstrasse 8, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.10.2026

  2. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  3. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  4. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  5. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  6. 6 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.07.2022

  7. 4 nov. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 04.11.2015

  8. 3 juin 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.06.2015

Parties

Inventeur

IANNELLO, Victor

Roanoke VA 24018, US

SORTORE, Christopher

Roanoke VA 24018, US

FIELD, Robert, Jett

Fincastle VA 24090, US

TREUBERT, Kirk

Roanoke VA 24018, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.