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Brevet européen · EP2446341 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2446341
Numéro de demande
EP09818650
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2009
Publié
2 mai 2012
Délivré
31 mai 2017
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 3/01 (2006.01)
Priorité
GR 20080100821 24.12.2008
Demande PCT
PCT/US2009/069350 22.12.2009
Publication PCT
WO2010/075481 01.07.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  2. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  3. 6 janv. 2022

    Transféré

    Titulaire
    Altoida AG, Hirschengraben 31, 6003 Luzern → Altoida Inc., 80 M Street SE, Suite 100, Washington, DC 20003, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 06.01.2022

  4. 27 juin 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 27.06.2017

  5. 31 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.05.2017

Parties

Titulaire

Altoida Inc.

80 M Street SE, Suite 100, Washington, DC 20003, US

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Tarnanas, Ioannis

8247 Flurlingen

Harper, Bernard

Liverpool L18 8DQ, GB

Majer, Alan Fredrick

Toronto, ON M6J 3C2, CA

Testerman, Randall Douglas

Clifford, NI 48727, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.