DÉTECTION DE DÉFAUT DANS UN DISPOSITIF ÉLECTROCHIMIQUE

Brevet européen · EP2446370 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2446370
Numéro de demande
EP10745318
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juin 2010
Publié
2 mai 2012
Délivré
24 nov. 2021
Radié
25 janv. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 9/00 (2006.01)
H01M 8/04992 (2016.01)
H01M 8/04664 (2016.01)
G01R 31/367 (2019.01)
H01M 10/42 (2006.01)
Priorité
FR 0954357 25.06.2009
Demande PCT
PCT/FR2010/051295 24.06.2010
Publication PCT
WO2010/149935 29.12.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  2. 5 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.10.2022

  3. 24 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.11.2021

Parties

Titulaire

Electricité de France

75008 Paris, FR

Institut Français des Sciences et Technologies des Transports, de l'Aménagement et des Réseaux

Boulevard Isaac Newton, 77420 Champs sur Marne, FR

Université de Franche-Comté

1, rue Claude Goudimel, 25030 Besançon Cedex, FR

Inventeur

CANDUSSO, Denis

F-90000 Belfort, FR

YOUSFI-STEINER, Nadia

F-90000 Belfort, FR

MOCOTEGUY, Philippe

F-67630 Niederlauterbach, FR

GAUTIER, Ludmila

F-67480 Roeschwoog, FR

HISSEL, Daniel

F-70250 Ronchamp, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.