Brennelement-Lademaschine
Brevet européen · EP2446446 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2446446
- Numéro de demande
- EP11709630
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 févr. 2011
- Publié
- 2 mai 2012
- Délivré
- 14 mai 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 20 févr. 2031
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G21C 19/10 (2006.01)G21C 19/105 (2006.01)G21C 19/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010014039 06.04.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/000817 21.02.2011
- Publication PCT
- WO2011/124297 13.10.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 21 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 2 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2023
- 21 févr. 2019
Transféré
- Titulaire
- AREVA GmbH, Paul-Gossen-Strasse 100, 91052 Erlangen, Allemagne → Framatome GmbH, Paul-Gossen-Strasse 100, 91052 Erlangen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 21.02.2019
- 26 juin 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.06.2014
- 14 mai 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.05.2014
Parties
Inventeur
63762 Grossostheim, DE
63110 Rodgau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.