ZÜNDSPULANORDNUNG

Brevet européen · EP2446451 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2446451
Numéro de demande
EP10792580
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 2010
Publié
2 mai 2012
Délivré
19 nov. 2014
Fin de la protection au plus tard
21 juin 2030
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
H01F 41/12 (2006.01)
H01F 27/32 (2006.01)
Priorité
US 819725 21.06.2010
US 219273 P 22.06.2009
Demande PCT
PCT/US2010/039521 22.06.2010
Publication PCT
WO2010/151548 29.12.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 4 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 6 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.07.2022

  6. 25 mars 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 25.03.2015

  7. 19 nov. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.11.2014

Parties

Titulaire

Engineered Products Of Virginia, LLC

P.O. Box 1086 108 Balttleground Ave. Suite A, Saltville, VA 24370, US

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

FRYE, Curtis

Saltiville, VA 24370-3139, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.