MODALE ANALYSE

Brevet européen · EP2446706 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2446706
Numéro de demande
EP11743326
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 2011
Publié
2 mai 2012
Délivré
27 janv. 2016
Radié
31 mai 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 6/64 (2006.01)
Priorité
US 282986 P 03.05.2010
US 282984 P 03.05.2010
US 282983 P 03.05.2010
US 282980 P 03.05.2010
US 282985 P 03.05.2010
US 282981 P 03.05.2010
Demande PCT
PCT/IB2011/001370 03.05.2011
Publication PCT
WO2011/138675 10.11.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

  2. 27 janv. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.01.2016

Parties

Inventeur

EINZIGER, Pinchas

34655 Haifa, IL

BEN-SHMUEL, Eran

56541 Savyon, IL

BILCHINSKY, Alexander

56450 Monosson-Yahud, IL

RAPPEL, Amit

90627 Ofra, IL

DIKAROV, Denis

44643 Kfar Saba, IL

SIGALOV, Michael

84786 Beer-Sheva, IL

BIBERMAN, Yoel

35435 Haifa, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.