MODALE ANALYSE
Brevet européen · EP2446706 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2446706
- Numéro de demande
- EP11743326
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mai 2011
- Publié
- 2 mai 2012
- Délivré
- 27 janv. 2016
- Radié
- 31 mai 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05B 6/64 (2006.01)
- Priorité
- US 282986 P 03.05.2010US 282984 P 03.05.2010US 282983 P 03.05.2010US 282980 P 03.05.2010US 282985 P 03.05.2010US 282981 P 03.05.2010
- Demande PCT
- PCT/IB2011/001370 03.05.2011
- Publication PCT
- WO2011/138675 10.11.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 déc. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.12.2016
- 27 janv. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.01.2016
Parties
Inventeur
EINZIGER, Pinchas
34655 Haifa, IL
BEN-SHMUEL, Eran
56541 Savyon, IL
BILCHINSKY, Alexander
56450 Monosson-Yahud, IL
RAPPEL, Amit
90627 Ofra, IL
DIKAROV, Denis
44643 Kfar Saba, IL
SIGALOV, Michael
84786 Beer-Sheva, IL
BIBERMAN, Yoel
35435 Haifa, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.