KRISTALLE
Brevet européen · EP2447254 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2447254
- Numéro de demande
- EP10792183
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juin 2010
- Publié
- 2 mai 2012
- Délivré
- 6 déc. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juin 2030
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C07D 241/20 (2006.01)A61K 31/4965 (2006.01)A61P 3/06 (2006.01)A61P 7/00 (2006.01)A61P 7/02 (2006.01)A61P 9/08 (2006.01)A61P 9/10 (2006.01)A61P 9/12 (2006.01)A61P 11/06 (2006.01)A61P 11/08 (2006.01)A61P 13/12 (2006.01)A61P 17/02 (2006.01)A61P 25/00 (2006.01)A61P 37/00 (2006.01)A61P 37/02 (2006.01)A61P 43/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009151727 26.06.2009JP 2009151728 26.06.2009JP 2009151729 26.06.2009
- Demande PCT
- PCT/JP2010/060798 25.06.2010
- Publication PCT
- WO2010/150865 29.12.2010
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 10 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
3 entrées antérieures
- 27 juil. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel → Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 27.07.2021
- 3 févr. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 03.02.2018
- 6 déc. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.12.2017
Parties
Inventeur
Kyoto-shi Kyoto 607-8217, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.