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Brevet européen · EP2447420 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2447420
- Numéro de demande
- EP11450119
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 sept. 2011
- Publié
- 2 mai 2012
- Délivré
- 6 janv. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 13 sept. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- E02D 27/42 (2006.01)E04H 12/22 (2006.01)F03D 1/00 (2006.01)
- Priorité
- AT 66510 U 28.10.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 24 févr. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 24.02.2016
- 6 janv. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.01.2016
Parties
Inventeur
2020 Hollabrunn, AT
4210 Gallneukirchen, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.