Bodenbelagselement
Brevet européen · EP2447442 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2447442
- Numéro de demande
- EP11008496
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 oct. 2011
- Publié
- 2 mai 2012
- Délivré
- 6 juin 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 21 oct. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- E04F 15/06 (2006.01)E04F 15/02 (2006.01)E04F 17/00 (2006.01)E04H 3/24 (2006.01)
- Priorité
- DE 202010014973 U 30.10.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 23 oct. 2023
Adresse modifiée
- Titulaire
- Herbstreith & Fox KG, Pektin-Fabriken, Turnstrasse 37, 75305 Neuenbürg, Allemagne → Herbstreith & Fox GmbH & Co. KG Pektin-Fabriken, Turnstrasse 35, 75305 Neuenbürg, Allemagne
Publié dans Swissreg le 23.10.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 6 juin 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.06.2018
Parties
Inventeur
Bernhardt, Andreas
14542 Werder/Havel, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.