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Brevet européen · EP2447497 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2447497
Numéro de demande
EP09846511
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juin 2009
Publié
2 mai 2012
Délivré
15 nov. 2017
Radié
30 juin 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01P 5/10 (2006.01)
F04D 15/00 (2006.01)
F04D 29/42 (2006.01)
F01P 7/16 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2009/061598 25.06.2009
Publication PCT
WO2010/150379 29.12.2010
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

  2. 15 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.11.2017

Parties

Titulaire

TBK Co., Ltd.

4-21-1 Minaminaruse, Machida-shi Tokyo 1940045, JP

Inventeur

HOJI, Takeshi

Machida-shi Tokyo 194-0045, JP

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