Doppelkupplungsgetriebe
Brevet européen · EP2447560 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2447560
- Numéro de demande
- EP11187259
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 oct. 2011
- Publié
- 2 mai 2012
- Délivré
- 11 juin 2014
- Radié
- 31 oct. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16D 21/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010246881 02.11.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2015
- 11 juin 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.06.2014
Parties
Titulaire
Inventeur
Nagasaka, Hiroyuki
Kariya-shi, Aichi 448-8650, JP
Mori, Kyosuke
Kariya-shi, Aichi 448-8650, JP
Kumikawa, Yuki
Kariya-shi, Aichi 448-8650, JP
Tanaka, Satoshi
Neyagawa-shi, Osaka, JP
Tomita, Yusuke
Neyagawa-shi, Osaka, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.