Doppelkupplungsgetriebe

Brevet européen · EP2447560 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2447560
Numéro de demande
EP11187259
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 oct. 2011
Publié
2 mai 2012
Délivré
11 juin 2014
Radié
31 oct. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 21/06 (2006.01)
Priorité
JP 2010246881 02.11.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2015

  2. 11 juin 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.06.2014

Parties

Inventeur

Nagasaka, Hiroyuki

Kariya-shi, Aichi 448-8650, JP

Mori, Kyosuke

Kariya-shi, Aichi 448-8650, JP

Kumikawa, Yuki

Kariya-shi, Aichi 448-8650, JP

Tanaka, Satoshi

Neyagawa-shi, Osaka, JP

Tomita, Yusuke

Neyagawa-shi, Osaka, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.