Rohr

Brevet européen · EP2447585 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2447585
Numéro de demande
EP10014018
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 2010
Publié
2 mai 2012
Délivré
26 févr. 2014
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 9/00 (2006.01)
F16L 9/127 (2006.01)
F16L 11/12 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  2. 14 mai 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Ing. Ulrich Kötter, St. Jakobs-Strasse 11, 4010 Basel

    Publié dans Swissreg le 14.05.2014

  3. 26 févr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.02.2014

Parties

Inventeur

Özpolat, Ilgaz

64385 Reichelsheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.