Beheizungssteuerung

Brevet européen · EP2447803 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2447803
Numéro de demande
EP11008709
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 nov. 2011
Publié
2 mai 2012
Délivré
12 juil. 2017
Fin de la protection au plus tard
31 oct. 2031
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G05D 23/19 (2006.01)
G05D 23/24 (2006.01)
Priorité
DE 102010050007 02.11.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 12 juil. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.07.2017

Parties

Titulaire

Böhm GmbH & Co. KG

Am Schlörbach 14, 38723 Seesen, DE

Inventeur

Böhm, Elmar, Dr.

38723 Seesen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.