MOTORSTEUERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2448105 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2448105
Numéro de demande
EP10791809
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 2010
Publié
2 mai 2012
Délivré
26 août 2015
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02P 6/18 (2006.01)
H02P 25/02 (2006.01)
Priorité
JP 2009150933 25.06.2009
Demande PCT
PCT/JP2010/003982 16.06.2010
Publication PCT
WO2010/150485 29.12.2010
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 26 août 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.08.2015

Parties

Titulaire

Sanden Corporation

20 Kotobuki-cho, Isesaki-shi, Gunma 372-8502, JP

Inventeur

HIRONO, Daisuke

Isesaki-shi Gunma 372-8502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.