RAUCHLOSES TABAKPRODUKT
Brevet européen · EP2448434 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2448434
- Numéro de demande
- EP10802629
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 2010
- Publié
- 9 mai 2012
- Délivré
- 7 août 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 28 juin 2030
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A24B 13/00 (2006.01)A24B 15/00 (2006.01)A24B 15/24 (2006.01)A24B 15/14 (2006.01)A24B 15/30 (2006.01)
- Priorité
- US 494960 30.06.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/040382 29.06.2010
- Publication PCT
- WO2011/011168 27.01.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 18 sept. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VENI GmbH, Villa de Meuron, Buristrasse 21, 3006 Bern
Publié dans Swissreg le 18.09.2019
- 7 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2019
Parties
Inventeur
Beverly Hills CA 90210, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.