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Brevet européen · EP2448477 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2448477
- Numéro de demande
- EP10730697
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juil. 2010
- Publié
- 9 mai 2012
- Délivré
- 15 oct. 2014
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 5/0478 (2006.01)H04R 25/00 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/DK2009/050156 02.07.2009
- Demande PCT
- PCT/DK2010/050174 01.07.2010
- Publication PCT
- WO2011/000383 06.01.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 9 févr. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 09.02.2026
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 4 juin 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 04.06.2019
- 1 déc. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel → Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 01.12.2016
3 entrées antérieures
- 24 févr. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 24.02.2016
- 24 févr. 2016
Transféré
- Titulaire
- Widex A/S, Nymøllevej 6, 3540 Lynge, Danemark → T&W Engineering A/S, Nymøllevej 6, 3540 Lynge, Danemark
Publié dans Swissreg le 24.02.2016
- 15 oct. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.10.2014
Parties
Mandataire
Inventeur
DK-2760 Maaloev, DK
DK-3450 Alleroed, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.