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Brevet européen · EP2448516 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2448516
- Numéro de demande
- EP10735317
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 2010
- Publié
- 9 mai 2012
- Délivré
- 10 janv. 2018
- Radié
- 30 juin 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 42/00 (2016.01)
- Priorité
- GB 0911531 02.07.2009
- Demande PCT
- PCT/GB2010/051031 22.06.2010
- Publication PCT
- WO2011/001164 06.01.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.01.2019
- 10 janv. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.01.2018
Parties
Inventeur
VENABLES, Helena
Wirral Merseyside CH64 2XB, GB
PICKARD, Simon
Cheadle Cheshire SK8 7LX, GB
HILTON, Gareth
Wigan Greater Manchester WN5 8AB, GB
DORAN, James
Wigan Greater Manchester WN6 0SY, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.