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Brevet européen · EP2448640 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2448640
Numéro de demande
EP10793661
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juin 2010
Publié
9 mai 2012
Délivré
21 avr. 2021
Radié
22 janv. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A62C 37/09 (2006.01)
A62C 31/02 (2006.01)
Priorité
FI 20095741 30.06.2009
Demande PCT
PCT/FI2010/050497 14.06.2010
Publication PCT
WO2011/001018 06.01.2011
Langue du dépôt
finnois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.03.2022

  2. 22 janv. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2022

  3. 21 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

Parties

Inventeur

HELASUO, Jarmo

FIN-02770 Espoo, FI

MATTILA, Harri

FIN-05810 Hyvinkää, FI

CAILLIAU, Sebastien

FIN-00650 Helsinki, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.