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Brevet européen · EP2448683 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2448683
Numéro de demande
EP10727928
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 2010
Publié
9 mai 2012
Délivré
11 nov. 2015
Radié
31 mai 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 11/00 (2006.01)
Priorité
IT BS20090166 14.09.2009
Demande PCT
PCT/IB2010/052369 27.05.2010
Publication PCT
WO2011/030232 17.03.2011
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

  2. 11 nov. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.11.2015

Parties

Titulaire

Guala Dispensing S.P.A.

Guala Dispensing S.p.A.

Zona Industriale D/5, Spinetta Marengo, 15047 Alessandria, IT

Inventeur

ALLUIGI, Riccardo

I-15011 Acqui Terme (Alessandria), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.