GUSSFORM MIT ENTLÜFTER
Brevet européen · EP2448697 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2448697
- Numéro de demande
- EP10737247
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juin 2010
- Publié
- 9 mai 2012
- Délivré
- 31 août 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 16 juin 2030
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B22D 17/14 (2006.01)B22C 9/06 (2006.01)B29C 33/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009031453 02.07.2009
- Demande PCT
- PCT/DE2010/000684 17.06.2010
- Publication PCT
- WO2011/000344 06.01.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 31 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.08.2016
Parties
Titulaire
Beuerlein, Werner
97332 Volkach, DE
Inventeur
Beuerlein, Werner
97332 Volkach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.