VORFORMLINGVERBUND UND BEHÄLTER
Brevet européen · EP2448735 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2448735
- Numéro de demande
- EP10734350
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 2 juil. 2010
- Publié
- 9 mai 2012
- Délivré
- 14 sept. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 1 juil. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- B29B 11/14 (2006.01)B29B 11/08 (2006.01)B29C 49/06 (2006.01)B29C 49/22 (2006.01)B29C 65/00 (2006.01)B29C 65/06 (2006.01)B29C 65/08 (2006.01)B29C 65/16 (2006.01)B29C 65/48 (2006.01)B29C 65/58 (2006.01)B29K 23/00 (2006.01)B29K 25/00 (2006.01)B29K 27/00 (2006.01)B29K 27/06 (2006.01)B29K 67/00 (2006.01)B29K 69/00 (2006.01)B29K 77/00 (2006.01)B29K 105/00 (2006.01)B29L 31/00 (2006.01)
- Priorité
- NL 2003132 03.07.2009
- Demande PCT
- PCT/NL2010/050419 02.07.2010
- Publication PCT
- WO2011/002294 06.01.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 25 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 27 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 27.07.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 14 sept. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.09.2016
Parties
Inventeur
NL-2771 WR Boskoop, NL
NL-2587 VN Den Haag, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.