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Brevet européen · EP2448758 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2448758
Numéro de demande
EP10768608
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 2010
Publié
9 mai 2012
Délivré
5 mars 2014
Radié
27 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41C 1/14 (2006.01)
B41N 1/24 (2006.01)
B41M 1/12 (2006.01)
Priorité
NL 2003627 12.10.2009
Demande PCT
PCT/NL2010/050671 11.10.2010
Publication PCT
WO2011/046432 21.04.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 22 sept. 2021

    Transféré

    Titulaire
    Stork Prints B.V., 1-3 Raamstraat, 5831 AT Boxmeer, Pays-Bas → SPGPrints B.V., 1-3 Raamstraat, 5831 AT Boxmeer, Pays-Bas

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  6. 5 mars 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.03.2014

Parties

Titulaire

SPGPrints B.V.

1-3 Raamstraat, 5831 AT Boxmeer, NL

Inventeur

SPOOR, Peter Benjamin

NL-5615 NB Eindhoven, NL

DEKKERS, Marinus Cornelis Petrus

NL-6591 La Gennep, NL

SMALLEGANGE, Martin Jan

NL-6642 AE Beuningen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.