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Brevet européen · EP2448761 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2448761
- Numéro de demande
- EP10731612
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juin 2010
- Publié
- 9 mai 2012
- Délivré
- 30 juil. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 17 juin 2030
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B41J 3/407 (2006.01)B41J 15/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009156282 30.06.2009JP 2009297502 28.12.2009
- Demande PCT
- PCT/JP2010/004076 18.06.2010
- Publication PCT
- WO2011/001625 06.01.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 21 août 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.08.2014
- 30 juil. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.07.2014
Parties
Inventeur
Nagoya-shi Aichi 467-8561, JP
Nagoya-shi Aichi 467-8561, JP
Nagoya-shi Aichi 467-8561, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.