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Brevet européen · EP2448809 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2448809
- Numéro de demande
- EP10793470
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 2010
- Publié
- 9 mai 2012
- Délivré
- 18 sept. 2013
- Radié
- 30 juin 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62D 55/084 (2006.01)B62D 55/04 (2006.01)
- Priorité
- US 221821 P 30.06.2009
- Demande PCT
- PCT/CA2010/001011 30.06.2010
- Publication PCT
- WO2011/000093 06.01.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.01.2015
- 18 sept. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.09.2013
Parties
Titulaire
Inventeur
BESSETTE, Robert
Saint-Charles-de-Drummond Quebec J2C 7S4, CA
MARCHILDON, Louis-Frederic
Saint-Charles-de-Drummond Quebec J2B 7T5, CA
FRECHETTE, Steve
Drummondville Quebec J2A 2M4, CA
THIBAULT, Jonathan
Mont St-Hilaire Quebec J3H 6K7, CA
LÉGER, André
Drummondville Quebec J2E 1J8, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.