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Brevet européen · EP2448835 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2448835
- Numéro de demande
- EP10713559
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mars 2010
- Publié
- 9 mai 2012
- Délivré
- 30 sept. 2015
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 25/04 (2006.01)B65D 77/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 202009008984 U 29.06.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/001666 17.03.2010
- Publication PCT
- WO2011/000445 06.01.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 14 oct. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 14.10.2015
- 30 sept. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.09.2015
Parties
Titulaire
Eugster/Frismag AG
8580 Amriswil
Mandataire
BOHEST AG
4051 Basel
Inventeur
MAHLICH, Gotthard
61476 Kronberg, DE
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