SORTIERFÖRDERER MIT DOPPELTRAGSCHALE

Brevet européen · EP2448848 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2448848
Numéro de demande
EP10744839
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 2010
Publié
9 mai 2012
Délivré
20 nov. 2013
Radié
30 juin 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 47/96 (2006.01)
Priorité
DE 202009009007 U 03.07.2009
Demande PCT
PCT/DE2010/000717 22.06.2010
Publication PCT
WO2011/000349 06.01.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2015

  2. 20 nov. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.11.2013

Parties

Titulaire

BEUMER GmbH & Co. KG

Oelder Strasse 40, 59269 Beckum, DE

Inventeur

HEITPLATZ, Heino

48317 Drensteinfurt, DE

PÖLLING, Ludger

59329 Wadersloh-Diestedde, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.