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Brevet européen · EP2448871 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2448871
- Numéro de demande
- EP10740268
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 2010
- Publié
- 9 mai 2012
- Délivré
- 22 août 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 29 juin 2030
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- C02F 1/50 (2006.01)C02F 1/00 (2006.01)C02F 9/00 (2006.01)B65D 51/28 (2006.01)B67D 1/07 (2006.01)C02F 1/68 (2006.01)
- Priorité
- IT AN20090037 03.07.2009
- Demande PCT
- PCT/IB2010/001680 30.06.2010
- Publication PCT
- WO2011/001281 06.01.2011
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 24 oct. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 24.10.2018
- 22 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.08.2018
Parties
Inventeur
GROTTINI, Gianni
62017 Porto Recanati (MC), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.