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Brevet européen · EP2449049 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2449049
Numéro de demande
EP10738022
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juin 2010
Publié
9 mai 2012
Délivré
21 mars 2018
Radié
30 juin 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09J 7/00 (2018.01)
B65H 75/00 (2006.01)
Priorité
GB 0911163 29.06.2009
Demande PCT
PCT/GB2010/051056 25.06.2010
Publication PCT
WO2011/001166 06.01.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

  2. 21 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

Parties

Titulaire

ITW Limited

Admiral House St. Leonards Road, Windsor Berkshire SL4 3BL, GB

Inventeur

HAMILTON, Sheila

Kilmacolm PA13 4JW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.