ZUSAMMENSETZUNGEN

Brevet européen · EP2449072 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2449072
Numéro de demande
EP10734542
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juin 2010
Publié
9 mai 2012
Délivré
1 mai 2013
Radié
30 juin 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C11D 1/825 (2006.01)
C11D 3/37 (2006.01)
Priorité
GB 0911428 02.07.2009
Demande PCT
PCT/GB2010/051067 29.06.2010
Publication PCT
WO2011/001170 06.01.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2015

  2. 1 mai 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.05.2013

Parties

Inventeur

PREUSCHEN, Judith

67059 Ludwigshafen, DE

STEIN, Andrea

67059 Ludwigshafen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.