EXPRESSION WÄRMETOLERANTER TRANSKRIPTIONSREGULATOREN
Brevet européen · EP2449111 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2449111
- Numéro de demande
- EP10793701
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 2010
- Publié
- 9 mai 2012
- Délivré
- 2 déc. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 29 juin 2030
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- C12N 15/82 (2006.01)A01H 5/00 (2006.01)A01H 5/10 (2006.01)C12N 15/00 (2006.01)C12N 15/29 (2006.01)C07K 14/415 (2006.01)
- Priorité
- US 221813 P 30.06.2009
- Demande PCT
- PCT/IB2010/001766 30.06.2010
- Publication PCT
- WO2011/001286 06.01.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 18 oct. 2024
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Performance Plants, Inc., 1287 Gardiners Road, Kingston, ON K7P 3J6, Canada → Performance Plants Inc., 1287 Gardiners Road, Kingston, ON K7P 3J6, Canada
Publié dans Swissreg le 18.10.2024
- 15 oct. 2024
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Performance Plants, Inc., 700 Gardiners Road, Kingston, ON K7M 3X9, Canada → Performance Plants, Inc., 1287 Gardiners Road, Kingston, ON K7P 3J6, Canada
Publié dans Swissreg le 15.10.2024
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 6 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
- 30 déc. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 30.12.2015
- 2 déc. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.12.2015
Parties
Titulaire
Inventeur
Bath Ontario K0H 1G0, CA
Bath Ontario K0H 1G0, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.