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Brevet européen · EP2449156 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2449156
Numéro de demande
EP10740306
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juin 2010
Publié
9 mai 2012
Délivré
4 mars 2015
Radié
30 juin 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01G 9/04 (2006.01)
D01G 9/06 (2006.01)
D01G 9/12 (2006.01)
Priorité
IT BS20090121 30.06.2009
Demande PCT
PCT/IB2010/052970 29.06.2010
Publication PCT
WO2011/001379 06.01.2011
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

  2. 4 mars 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.03.2015

Parties

Titulaire

MARZOLI MACHINES TEXTILE S.R.L.

MARZOLI MACHINES TEXTILE S.r.l.

Via S. Alberto, 10, 25036 Palazzolo sull'Oglio (BS), IT

Inventeur

MASCHERETTI, Mario

I-25036 Palazzolo Sull'Oglio, Brescia, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.