SCHIENE
Brevet européen · EP2449177 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2449177
- Numéro de demande
- EP10727423
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 2010
- Publié
- 9 mai 2012
- Délivré
- 7 oct. 2015
- Radié
- 25 janv. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E01B 5/08 (2006.01)E01B 5/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009026049 29.06.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/059162 29.06.2010
- Publication PCT
- WO2011/000809 06.01.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 7 nov. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LUCHS & PARTNER AG, PATENTANWÄLTE, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.11.2015
- 7 oct. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.10.2015
Parties
Titulaire
Inventeur
CHRIST, Thomas
99974 Mühlhausen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.