SCHIENE

Brevet européen · EP2449177 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2449177
Numéro de demande
EP10727423
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juin 2010
Publié
9 mai 2012
Délivré
7 oct. 2015
Radié
25 janv. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01B 5/08 (2006.01)
E01B 5/10 (2006.01)
Priorité
DE 102009026049 29.06.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/059162 29.06.2010
Publication PCT
WO2011/000809 06.01.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  2. 7 nov. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    LUCHS & PARTNER AG, PATENTANWÄLTE, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 07.11.2015

  3. 7 oct. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.10.2015

Parties

Inventeur

CHRIST, Thomas

99974 Mühlhausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.