SCHARNIER, INSBESONDERE FÜR EIN MÖBELSTÜCK

Brevet européen · EP2449199 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2449199
Numéro de demande
EP11721768
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mai 2011
Publié
9 mai 2012
Délivré
26 févr. 2014
Radié
31 mai 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05F 5/00 (2006.01)
Priorité
IT MI20101326 19.07.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/058475 24.05.2011
Publication PCT
WO2012/010350 26.01.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

  2. 26 févr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.02.2014

Parties

Titulaire

Arturo Salice S.p.A.

Via Provinciale Novedratese 10, 22060 Novedrate (Como), IT

Inventeur

SALICE, Luciano

I-22060 Carimate, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.