UMGERICHTETE GASTURBINE - SOFC HYBRIDKREISLAUF MIT CO2-TRENNUNG
Brevet européen · EP2449229 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2449229
- Numéro de demande
- EP10742878
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juin 2010
- Publié
- 9 mai 2012
- Délivré
- 26 avr. 2017
- Radié
- 30 juin 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01K 23/02 (2006.01)F02C 3/28 (2006.01)H01M 8/00 (2016.01)F02C 6/00 (2006.01)F02C 3/20 (2006.01)
- Priorité
- CH 10342009 03.07.2009
- Demande PCT
- PCT/IB2010/052558 09.06.2010
- Publication PCT
- WO2011/001311 06.01.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2023
Adresse modifiée
Publié dans Swissreg le 15.03.2023
- 1 nov. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne
Publié dans Swissreg le 01.11.2021
- 20 janv. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
- 28 juin 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 28.06.2017
- 26 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.04.2017
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.