UMGERICHTETE GASTURBINE - SOFC HYBRIDKREISLAUF MIT CO2-TRENNUNG

Brevet européen · EP2449229 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2449229
Numéro de demande
EP10742878
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juin 2010
Publié
9 mai 2012
Délivré
26 avr. 2017
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01K 23/02 (2006.01)
F02C 3/28 (2006.01)
H01M 8/00 (2016.01)
F02C 6/00 (2006.01)
F02C 3/20 (2006.01)
Priorité
CH 10342009 03.07.2009
Demande PCT
PCT/IB2010/052558 09.06.2010
Publication PCT
WO2011/001311 06.01.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2023

    Adresse modifiée

    Publié dans Swissreg le 15.03.2023

  2. 1 nov. 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 01.11.2021

  3. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  4. 28 juin 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 28.06.2017

  5. 26 avr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.04.2017

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.