DOPPELSPANNVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2449287 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2449287
- Numéro de demande
- EP10730003
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 2010
- Publié
- 9 mai 2012
- Délivré
- 11 déc. 2013
- Radié
- 30 juin 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 7/12 (2006.01)
- Priorité
- US 495387 30.06.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/040213 28.06.2010
- Publication PCT
- WO2011/002718 06.01.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.01.2015
- 11 déc. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.12.2013
Parties
Inventeur
DEC, Piotr
La Salle, ON N9J 2E6, CA
CIOBOTARU, Sorin
Sterling Heights, MI 48310, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.