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Brevet européen · EP2449296 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2449296
- Numéro de demande
- EP10725771
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 2010
- Publié
- 9 mai 2012
- Délivré
- 3 avr. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 21 juin 2030
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F16K 11/074 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009027352 30.06.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/058810 22.06.2010
- Publication PCT
- WO2011/000738 06.01.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 1 juin 2017
Rectifié
- Titulaire
- Frauenhofer-Gesellschaft zur Förderung der angewandten Forschung e.V., Hansastrasse 27c, 80686 München, Allemagne → Fraunhofer-Gesellschaft zur Förderung der, angewandten Forschung e.V., Hansastrasse 27c, 80686 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 01.06.2017
- 16 mai 2017
Transféré
- Titulaire
- Qiagen GmbH, Qiagen Str. 1, 40724 Hilden, Allemagne → Frauenhofer-Gesellschaft zur Förderung der angewandten Forschung e.V., Hansastrasse 27c, 80686 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 16.05.2017
- 3 avr. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.04.2013
Parties
Titulaire
80686 München, DE
Inventeur
41564 Kaarst, DE
40764 Langenfeld, DE
40215 Düsseldorf, DE
65185 Wiesbaden, DE
55118 Mainz, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.