PROCÉDÉ DE FABRICATION DE CLINKER DE CIMENT DANS UNE INSTALLATION

Brevet européen · EP2449328 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2449328
Numéro de demande
EP10734777
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
30 juin 2010
Publié
9 mai 2012
Délivré
27 sept. 2017
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C04B 2/10 (2006.01)
C04B 7/43 (2006.01)
F27B 7/20 (2006.01)
Priorité
FR 0903250 02.07.2009
Demande PCT
PCT/FR2010/000478 30.06.2010
Publication PCT
WO2011/001044 06.01.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 30 sept. 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2020

  3. 15 juil. 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2020

  4. 27 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.09.2017

Parties

Titulaire

Fives FCB

50, Rue de Ticléni, 59650 Villeneuve d'Ascq, FR

Inventeur

DEVROE, Sébastien

F-59830 Bouvines, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.