ADAPTIVE TARNUNG
Brevet européen · EP2449334 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2449334
- Numéro de demande
- EP10724507
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juin 2010
- Publié
- 9 mai 2012
- Délivré
- 29 avr. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 9 juin 2030
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- F41H 3/02 (2006.01)
- Priorité
- CH 10132009 30.06.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/058169 10.06.2010
- Publication PCT
- WO2011/000679 06.01.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 15 nov. 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Rigling IP AG, Lenggisrain 73, 8645 Rapperswil-Jona → RIGLING EICHENBERGER IP AG, Seestrasse 13, 8700 Küsnacht ZH
Publié dans Swissreg le 15.11.2024
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 29 avr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rigling IP AG, Lenggisrain 73, 8645 Rapperswil-Jona
Publié dans Swissreg le 29.04.2021
- 27 mai 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 27.05.2015
1 entrée antérieure
- 29 avr. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.04.2015
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.