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Brevet européen · EP2449346 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2449346
- Numéro de demande
- EP10731488
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 2010
- Publié
- 9 mai 2012
- Délivré
- 6 avr. 2016
- Radié
- 30 juin 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62D 15/02 (2006.01)G01D 5/245 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009031176 29.06.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/059139 28.06.2010
- Publication PCT
- WO2011/000803 06.01.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 janv. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.01.2017
- 6 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.04.2016
Parties
Inventeur
DEITMERG, Martin
58507 Lüdenscheid, DE
HIRSCHFELD, Klaus
58515 Lüdenscheid, DE
RUTKOWSKI, Marco
59379 Selm-Bork, DE
VOM HEDT, Bernd
58093 Hagen, DE
GARNEYER, Stefan
58093 Hagen, DE
KOBER, Sven
47800 Krefeld, DE
SCHIRP, Christian
44789 Bochum, DE
HASSELMANN,Holger
45279 Essen, DE
MAIER, Oliver
57439 Attendorn, DE
SCHRÖDER, Stefan
58509 Lüdenscheid, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.