PROGRAMMIERBARER PROTOKOLLGENERATOR
Brevet européen · EP2449391 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2449391
- Numéro de demande
- EP10822367
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 févr. 2010
- Publié
- 9 mai 2012
- Délivré
- 13 juil. 2016
- Radié
- 28 févr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01R 31/3183 (2006.01)G01R 31/26 (2006.01)G01R 31/28 (2006.01)G01R 31/319 (2006.01)
- Priorité
- US 575800 08.10.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/023280 05.02.2010
- Publication PCT
- WO2011/043832 14.04.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 sept. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.09.2017
- 13 juil. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.07.2016
Parties
Inventeur
CONNER, George, W.
Camarillo, CA 93010, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.