ULTRASCHALL-DURCHFLUSSMESSGERÄT
Brevet européen · EP2449552 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2449552
- Numéro de demande
- EP10725067
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mai 2010
- Publié
- 9 mai 2012
- Délivré
- 1 avr. 2015
- Radié
- 31 mai 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G10K 9/122 (2006.01)G10K 9/18 (2006.01)G01F 1/66 (2006.01)H01L 41/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009027355 30.06.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/057057 21.05.2010
- Publication PCT
- WO2011/000634 06.01.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2015
- 1 avr. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.04.2015
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.