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Brevet européen · EP2449620 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2449620
Numéro de demande
EP10731687
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 2010
Publié
9 mai 2012
Délivré
29 mai 2013
Radié
31 juil. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 12/06 (2006.01)
H01M 2/02 (2006.01)
H01M 2/12 (2006.01)
Priorité
US 222148 P 01.07.2009
Demande PCT
PCT/US2010/040766 01.07.2010
Publication PCT
WO2011/002987 06.01.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  2. 29 mai 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.05.2013

Parties

Inventeur

VAN RENSBURG, Richard Janse

Great Cambourne Cambridgeshire CB23 6GP, GB

BLAKEY, David M.

Bishop's Stortford Hertfordshire CM23 4LF, GB

JONES, Steven D.

North Ridgeville Ohio 44039, US

BALDWIN, Jerald D.

Defiance Missouri 63341, US

LANGAN, Richard A.

Parma Ohio 44129, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.