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Brevet européen · EP2449715 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2449715
Numéro de demande
EP10732797
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 2010
Publié
9 mai 2012
Délivré
21 oct. 2020
Fin de la protection au plus tard
30 juin 2030
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
H04L 5/00 (2006.01)
H04W 64/00 (2009.01)
G01S 1/20 (2006.01)
H04W 72/04 (2009.01)
Priorité
US 222423 P 01.07.2009
US 826522 29.06.2010
Demande PCT
PCT/US2010/040833 01.07.2010
Publication PCT
WO2011/003030 06.01.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 23 oct. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Maucher Jenkins, Patentanwälte & Rechtsanwälte, Urachstr. 23, 79102 Freiburg, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 23.10.2020

  7. 21 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

Parties

Titulaire

Qualcomm, Incorporated

QUALCOMM Incorporated

Attn: International IP Administration 5775 Morehouse Drive, San Diego, CA 92121, US

Mandataire

Maucher Jenkins Patentanwälte & Rechtsanwälte

Urachstr. 23, 79102 Freiburg, DE

Inventeur

BACHU, Raja, S.

San Diego CA 92121, US

KHANDEKAR, Aamod Dinkar

San Diego CA 92121, US

SAMPATH, Ashwin

San Diego CA 92121, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.