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Brevet européen · EP2450004 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2450004
- Numéro de demande
- EP10190129
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 nov. 2010
- Publié
- 9 mai 2012
- Délivré
- 23 mars 2016
- Radié
- 30 nov. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61C 13/20 (2006.01)B22C 1/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2018
- 23 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.03.2016
- 23 mars 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 23.03.2016
Parties
Inventeur
Harald, Buerke
6820 Frastanz, AT
Jussel, Rudolf
6805 Feldkirch-Gisingen, AT
Kappert, Heinrich
9490 Vaduz, LI
Rohner, Gottfried
9450 Altstätten
Stampfer, Thomas
6806 Feldkirch-Tosters, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.