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Brevet européen · EP2450013 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2450013
Numéro de demande
EP11183229
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 2007
Publié
9 mai 2012
Délivré
12 juil. 2017
Radié
30 nov. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 13/20 (2006.01)
A61F 13/42 (2006.01)
Priorité
US 860798 P 24.11.2006
US 880023 P 12.01.2007
US 898710 P 01.02.2007
US 920776 P 30.03.2007
US 907411 P 02.04.2007
US 929490 P 29.06.2007
Divisionnaire de
EP07866620
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2018

  2. 12 juil. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.07.2017

Parties

Titulaire

Intigena (Schweiz) AG

Grafenaustrasse 11, 6300 Zug

Inventeur

Chaffringeon, Bernard

Dubai UAE, AE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.