Multiformat-Kistenformungsmaschine
Brevet européen · EP2450180 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2450180
- Numéro de demande
- EP10382290
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 nov. 2010
- Publié
- 9 mai 2012
- Délivré
- 28 août 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 4 nov. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B31B 3/44 (2006.01)
- Langue du dépôt
- espagnol
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 6 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.12.2022
- 5 déc. 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- Tavil-Indebe, S.A.U., Pla de Beguda s-n, 17857 Sant Joan Les Ponts (Girona), Espagne → TAVIL IND S.A.U., Poliger Sud, Sector 1, 17854 Sant Jaume de Llierca (Girona), Espagne
Publié dans Swissreg le 05.12.2022
- 4 déc. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 04.12.2013
- 28 août 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.08.2013
Parties
Inventeur
17857 Sant Joan Les Ponts (GIRONA), ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.