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Brevet européen · EP2450214 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2450214
Numéro de demande
EP11187093
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 2011
Publié
9 mai 2012
Délivré
21 févr. 2018
Fin de la protection au plus tard
27 oct. 2031
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B60K 6/46 (2007.10)
B60K 6/26 (2007.10)
B60K 6/34 (2007.10)
B60L 11/08 (2006.01)
B60K 17/12 (2006.01)
B60W 50/023 (2012.01)
Priorité
DE 102010043511 05.11.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 oct. 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich → Dr. Lusuardi AG, Stockerstrasse 8, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.10.2026

  2. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 5 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.03.2025

  4. 1 nov. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2024 → 31.10.2025

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  5. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  6. 13 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.09.2023

  7. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  8. 16 janv. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.01.2019

2 entrées antérieures
  1. 14 avr. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 14.04.2018

  2. 21 févr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

Parties

Inventeur

Mayer, Andreas

89597 Munderkingen, DE

Luigart, Christof

89155 Erbach, DE

Betz, Peter

88471 Baustetten, DE

Kuhn, Michael

88480 Achstetten, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.