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Brevet européen · EP2450214 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2450214
- Numéro de demande
- EP11187093
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 oct. 2011
- Publié
- 9 mai 2012
- Délivré
- 21 févr. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 27 oct. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B60K 6/46 (2007.10)B60K 6/26 (2007.10)B60K 6/34 (2007.10)B60L 11/08 (2006.01)B60K 17/12 (2006.01)B60W 50/023 (2012.01)
- Priorité
- DE 102010043511 05.11.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich → Dr. Lusuardi AG, Stockerstrasse 8, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.10.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 5 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 13 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 13.09.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 16 janv. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 16.01.2019
2 entrées antérieures
- 14 avr. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 14.04.2018
- 21 févr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.02.2018
Parties
Inventeur
89597 Munderkingen, DE
89155 Erbach, DE
88471 Baustetten, DE
88480 Achstetten, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.