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Brevet européen · EP2450453 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2450453
Numéro de demande
EP10793650
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 2010
Publié
9 mai 2012
Délivré
31 mai 2017
Fin de la protection au plus tard
1 juil. 2030
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
C12Q 1/68 (2006.01)
Priorité
ES 200930412 02.07.2009
Demande PCT
PCT/ES2010/070456 02.07.2010
Publication PCT
WO2011/000998 06.01.2011
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 8 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.08.2022

  6. 31 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.05.2017

Parties

Inventeur

SALAS FALGUERAS, Margarita

E-28049 Madrid, ES

DE VEGA JOSÉ, Miguel

E-28049 Madrid, ES

LAZARO BOLOS, José Mª

E-28049 Madrid, ES

BLANCO DAVILA, Luis

E-28049 Madrid, ES

MENCIA CABALLERO, Mario

E-28049 Madrid, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.